Athies en commun – bulletin n°1

Nous avons dernièrement eu l’honneur de vous présenter notre premier journal « Athies en commun ». Nous espérons que ce premier numéro en appellera d’autres .

Nous tenions vivement à vous remercier pour l’accueil chaleureux et bienveillant que vous nous avez réservé. Vos encouragements ont été entendus.

Nous transmettrons vos doléances au conseil municipal en espérant être entendus.

Malheureusement, nous n’avons pas eu l’occasion de tous vous rencontrer. Si tel est le cas, n’hésitez pas à nous solliciter afin que nous convenions d’un temps d’échanges.

Ensemble, nous irons plus loin !

MERCI !

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 juillet 2022

Ci-dessous, nous vous prions de bien vouloir trouver le compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2022, affiché en MAIRIE

Suite à la remarque de certains Athésiens, le compte rendu consultable sur le site de la Mairie est sensiblement plus complet. Vous pouvez trouver le compte du conseil municipal du 12 juillet 2022 en cliquant sur l’onglet du 2 juillet 2022 (site de la Mairie).

Le conseil municipal a commencé par l’approbation du compte rendu du conseil en date du 13 avril 2022. Non seulement ce dernier ne reprend pas la teneur des débats, mais plusieurs versions de ce même conseil existent et ont été diffusées. Nous n’avons donc pas signé ce compte rendu que nous estimons NON CONFORME. Egalement, Madame la Maire a confirmé ne pas mettre en pièce jointe l’ensemble des pièces et documents débattus lors de cette instance malgré notre demande.

Nous avions fait connaître notre position (avant la multiplication des différentes versions) dans notre article du 4 mai 2022: https://generationsathies.fr/2022/05/04/budget-declarations-de-madame-le-maire-dans-la-voix-du-nord/

Exemple d’une délibération avec 3 comptes rendus de votes différents :

Il s’agit de l’avancement de 2 employées municipaux.

Suite à notre interpellation sur ce sujet, Madame le Maire a indiqué qu’il n’y avait pas de possibilité de « rétroactivité » de cette promotion.

A notre question: Ces personnes pouvaient-elles prétendre à cette promotion avant le 1er juillet 2022. Madame Pawlak a répondu: « Je ne sais pas ».

Concernant le vote de cette délibération, nous avons demandé, afin d’éviter les soucis de comptage (cf: l’approbation du dernier compte rendu ci-dessus), à ce que le résultat soit indiqué oralement.

Résultat, sur 11 élus présents et 1 procuration (soit 12 votants) selon l’enregistrement :

Contre : 0 – Absentions : 3 – Pour : « le reste »

Cette délibération va de paire avec la précédente. Il s’agit d’acter la création des postes votés.

Le résultat du vote est idem à l’enregistrement de la délibération précédente

Cette délibération a pour objectif de remplacer une personne (travaillant notamment en cantine) démissionnaire. Nous avons naturellement voté POUR tout en regrettant que madame le Maire n’ait toujours pas tenu ces engagements. A savoir, que nous puissions assister à un service en cantine afin de réfléchir, ensemble, à l’optimisation de l’organisation. Nous vous faisons grâce du décompte du vote qui est dans la lignée des précédents.

Nous avons demandé à Madame le Maire et son équipe de modifier dans la délibération le taux de rémunération horaire proposé. En effet, elle proposait un salaire horaire de 10,57 euros. Hors le taux du SMIC horaire en vigueur au moment de la délibération (juillet 2022) était de 10,85 euros brut / heure. Madame le Maire, après de nombreux échanges, a su entendre les élus Générations Athies afin de se mettre en conformité sur ce point.

Veuillez trouver l’enregistrement de cette délibération ainsi que le résultat du vote (afin de vérifier si cela correspond au compte rendu) !

Cette décision permet à la commune de faire muter le système de la gestion comptable avec 1 an d’avance. En contre partie, une aide extérieure sera apportée. Au vu de nos interrogations en la matière et de l’opacité, nous approuvons toute aide extérieure. Nous avons donc voté POUR

Nous avons voté POUR le maintient des tarifs. Toutefois, nous regrettons, à nouveau, l’impossibilité pour la majorité de nous informer sur le coût réel de la mise en place du service cantine pour la commune et les administrés.

Concernant la délibération de la bourse communale pour l’année 2022/2023. Madame le Maire et son équipe ont proposé de la maintenir à 25 euros.

Après plusieurs échanges, la proposition de vos élus Générations Athies d’augmenter cette aide de 20% a été retenue. L’aide sera donc de 30 euros .

Cette délibération révèle un montant des recettes (des impôts des administrés) perçu par la commune supérieur au budget prévisionnel : il est de 34 460 euros. A elle seule, cette délibération va dans le sens de la proposition des élus Générations Athies concernant la possibilité d’envisager une baisse des impôts. Un geste pour les administrés était donc réalisable.

Nous avons donc demandé à ce que l’ensemble du budget soit donc modifié afin d’être à l’équilibre et que sa sincérité soit conforme. Cette demande nous ayant étant refusée, nous n’avons pas souhaité engager notre responsabilité et nous nous sommes donc abstenus.

Pour cette surprenante délibération, à savoir une nouvelle subvention de 2 000 euros pour le Comité des fêtes qui a déjà obtenu 2 500 euros lors du précédent conseil municipal du 13 avril 2022, nous nous sommes abstenus pour les raisons suivantes:

. Aucun projet n’a été présenté permettant de motiver une telle subvention publique afin de connaître la cause et donc l’utilisation de l’argent des administrés via cette subvention publique

. Aucun document comptable soutenant un tel projet (la seule réponse nous étant faite: « si on ne vote pas, on annule la soirée de demain » (du 13 juillet) ). Au vu de cette réponse, Gaëtan AMEELE a renouvelé sa disponibilité afin d’aider cette association si elle éprouve des soucis de gestion.

. Aucune volonté de mettre en place une charte d’engagement entre l’association et la Maire (cf: https://generationsathies.fr/2022/06/16/conseil-municipal-du-13-avril-2022/ ). Lors de la séance des questions diverses, madame le Maire avoue ne pas s’être renseignée.

Pour terminer sur ce sujet, vos élus Générations Athies ont souhaité reporter ce point lors d’un prochain conseil municipal. En effet, des conflits d’intérêt étaient soulevés…Dès lors le report aurait permis des protéger et les élus votants et la Mairie….

Or, madame le Maire et son équipe ont refusé cette proposition !

QUESTIONS DIVERSES

Contrairement au compte rendu municipal, nous vous confirmons qu’une série de questions diverses a bien eu lieu !

  1. Vos élus générations Athies ont demandé, que pour la rentrée, soient matérialisés l’ensemble des passages piétons, avec une priorité pour ceux menant au chemin de l’école. Cette demande avait déjà été formulée pour la rentrée septembre 2021, mais en vain. Monsieur Durand a déclaré: « ça sera fait », propos confirmé par madame le Maire.
  2. Capteurs CO2 – étude de la qualité de l’air au sein de l’école. Suite à nos questionnements, madame le Maire nous informe de la pose de 5 capteurs CO2. Cette réponse interpelle dans la mesure où nous avions voté, à l’unanimité, à l’installation de 7 capteurs (conseil municipal du 15 mars 2022). Concernant l’étude de la qualité de l’air, d’après les déclarations, elle a débuté en juin sans en connaître le délais.
https://www.athies.fr/wp-content/uploads/2022/03/Athies-CRCM-15-MARS-2022.pdf

3. Nous avons demandé, de nouveau, une modification du règlement de location des salles communales afin de le rendre plus conforme à l’utilisation qui en est faite. Demande refusée.

4. Nous avons interrogé l’assemblée sur la conformité des places de dépose minute sur l’une des résidences de la commune. Il y a un an, madame le Maire indiquait qu’il y avait une procédure en cours. Cette dernière nous a certifié que Monsieur Cauet avait donné une réponse sur le sujet. Nous n’en n’avons pas trouvée trace dans les différents comptes rendus. Madame Pawlak informe que monsieur Cauet précisera sa réponse.

5. Vos élus Générations Athies ont eu plusieurs remontées concernant la facturation de l’accueil de loisirs. En effet, contrairement à la délibération prise (CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2022), les temps de garderie ne semblent pas être facturés ( délibération non votée par vos élus Générations Athies). Ceci interpelle quant aux ressources prévisionnelles budgétisées. Interrogée sur ce sujet, madame Binet, adjointe aux finances, n’a pas été en mesure de répondre. Madame le Maire, indique que si cela est le cas, il s’agit d’une erreur des FRANCAS qui doivent se mettre en conformité avec les délibérations.

Cette prise de parole interpelle. En effet, à plusieurs reprises madame le Maire a procédé aux votes des tarifs a posteriori de la distribution des tracts d’information, également a posteriori des temps d’inscription et même, comme cela fût le cas en mars dernier, a posteriori du déroulement de l’accueil de loisirs. Dès lors, la prise de position qui consiste à reprocher aux FRANCAS (organisateur de l’accueil de loisirs) de ne pas respectée une décision, qui n’a pas été prise, et, non votée, semble douteuse.

6. Vos élus Générations Athies ont questionné madame le Maire sur le remplacement du secrétaire de Mairie, ce dernier ayant fait valoir ses droits à la retraite. Madame le Maire, a informé qu’une remplaçante prenait son poste le 26 septembre 2022.

7. Suite à notre question, madame le Maire nous informe que le prochain conseil municipal se tiendra en septembre. Nous lui avons donc indiqué que nous souhaitons voir à l’ordre du jour une délibération sur l’aide au BAFA / BAFD ainsi que l’étude de la mise en place de la charte d’engagement pour les structures recevant des subventions.

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 avril 2022

Avec la convocation, nous avons eu quelques documents afin de se positionner sur le vote du budget. Vous les trouverez ci-dessous

Nous confirmons que Dominique KOLACZYK et Gaëtan AMEELE n’ont pas validé le compte rendu du conseil municipal en date du 15 mars 2022.

En effet, et même si cette session du conseil municipal a fait l’objet d’un enregistrement audio par l’équipe majoritaire, il demeure incomplet et non conforme à la teneur des débats. Cf: https://generationsathies.fr/2022/04/05/conseil-municipal-du-15-mars-2022/

Nous sommes toujours étonnés par cette opacité. En effet, nous constatons que ce courrier n’est pas en annexe (comme la loi l’impose et comme nous l’avons demandé).

Notons que ce courrier a été co-écrit par madame KOLACZYK , monsieur AMEELE ainsi que des membres du collectif Générations Athies. Nous vous invitons à le découvrir ci-dessous. A la lecture de ce dernier, vous comprendrez qu’il est difficile d’approuver les comptes.

Nous constatons qu‘1/3 des élus n’a pas approuvé ce compte de gestion administratif 2021.

POUR: 10 – CONTRE et ABSTENTION : 5

Notons qu’à nouveau une question se pose : pour quelle raison seulement deux noms sont repris dans ce compte rendu alors que les abstentions sont au nombre de 3?

Notons qu’au vue des nombreuses incohérences mathématiques, constatées calculatrice en main par l’équipe majoritaire, il est surprenant que ce budget soit validé par 11 personnes !

Veuillez lire l’article – BUDGET: DÉCLARATIONS DE MADAME LE MAIRE DANS LA VOIX DU NORD !!! qui reprend quelques « énigmes » telles que 6*0 = 30 000 euros ou encore -29 510,40 + 0 = 1 170 489,60 euros

Pour conclure sur les finances municipales, madame le Maire a pris la parole pour préciser qu’un contrôle des services de l’URSSAF avait une lieu. Cette dernière nous annonce n’avoir eu « un rappel que de seulement 10 000 euros »

Ceci ne peut que renforcer nos dires sur les erreurs comptables !

Concernant le taux d’imposition, ce qui n’est pas indiqué dans ce compte rendu mais qui repris dans la presse suite à ce conseil municipal, est que vos élus Générations Athies ont, de nouveau, demandé une baisse du taux d’imposition. En effet, ceci est possible par une gestion plus juste des finances publiques.

A SAVOIR : l’argumentation qui consiste à dire : maintient du taux d’imposition = pas d’augmentation EST FAUSSE !

En effet, la valeur locative de référence étant en augmentation, cela fait automatiquement augmenter la somme à payer. Ceci à donc pour conséquence de créer une charge en augmentation pour les Athésiennes et Athésiens. Donc une perte du pouvoir d’achat suite à une décision municipale !

Comme vous le constatez, nous sommes 15 votants pour chaque délibération. Or, notons que sur cette dernière délibération, 06 élus ont voté POUR et 05 se sont abstenus et que cela fait toujours 15 votants pour l’équipe majoritaire.

Nous avons demandé, à nouveau ( https://generationsathies.fr/2021/04/12/conseil-municipal-du-22-fevrier-2021/ ) , par l’intervention de madame Dominique KOLACZYK la mise en place d’ « un contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ». A savoir que ceci émane d’un décret de décembre 2021 voté en application d’une loi d’avril 2000. Nous précisons que le contrat est déjà affectif au niveau de la CUA.

Lors de sa prise de parole, madame KOLACZYK Dominique a donné lecture des grandes lignes de ce contrat en précisant que ce document devait être mis en annexe du compte rendu. Elle a donné le document à madame Pawlak .

Malheureusement, notre proposition a, comme de coutume, été ignorée par l’équipe majoritaire et le document n’est pas en annexe. Nous vous prions de bien vouloir le trouver ci-dessous.

Sur ce sujet, monsieur AMEELE Gaëtan a proposé une autre approche : un jeune de notre commune pourrait bénéficier du financement intégral de sa formation.

Notons que monsieur Ameele a demandé à ce que la délibération pour les aides aux formations BAFA / BAFD au titre de l’année 2023 soit mis à l’ordre de jour de la cession du conseil municipal du mois de septembre. En effet, un plan de formation s’anticipe en fonction des possibilités de vacances des jeunes afin de pouvoir réaliser leur stage. Délibérer sur ce point précis en avril est bien trop tard car il n’y a plus de vacances pour réaliser un stage de formation avant l’été.

Budget: déclarations de Madame le Maire dans la voix du nord !!!

Notre engagement de transparence nous oblige à vous rendre compte de la gestion municipale et de son budget (émanant des impôts des Athésiennes et Athésiens). Nous avons donc décidé de vous informer en reprenant les déclarations de madame Le Maire dans un article de la Voix du Nord du jeudi 21 avril 2022.

Puisqu’il est plus difficile de faire mentir les chiffres qu’une personne. Nous vous invitons à lire ci-dessous notre réponse résumée en divers calculs (liste non exhaustive). Pour information, l’ensemble des documents émane de l’équipe de madame Pawlak et a été mis au vote pour envoi en Préfecture.

Nous tenons à préciser que nous n’avons pas accès aux factures (contrairement à ce que la loi impose à l’équipe majoritaire). Nous ne pouvons donc que constater si les additions sont correctes

Déclarations de madame le Maire d’ATHIES
Voix du Nord du jeudi 21 avril 2022
Voix du Nord du jeudi 21 avril 2022
document envoyé avec la convocation
Déclarations de madame le Maire d’ATHIES
Voix du Nord du jeudi 21 avril 2022

Définition : 1. Faire un amalgame. 2. Unir et fondre ensemble des choses différentes ; mélanger pour amener la confusion : Amalgamer des revendications à des menées subversives

Nous constatons, que s’il y a « amalgame » (selon la définition ci-dessus) c’est qu’il y a une confusion entre des éléments corrects et d’autres faux. Donc, en utilisant ce terme, madame Pawlak semble reconnaître, a demi-mot, qu’il y a bien des erreurs qu’elle et son équipe majoritaire (calculatrice en main) n’ont pas souhaité corriger malgré notre demande !!!

document envoyé avec la convocation
Déclarations de Gaëtan Ameele
Voix du Nord du jeudi 21 avril 2022

Nous précisons que madame Kolaczyk Dominique a également relevé différentes erreurs.

Nous reviendrons sur cette proposition lors de notre compte rendu à consulter prochainement sur ce site.

Prochainement, vous retrouverez notre compte rendu du dernier conseil municipal. A ce jour, vous pouvez lire le compte rendu municipale de l’équipe majoritaire où aucune de nos remarques, propositions sont reprises comme la loi l’impose.

Si vous consultez le site de la Maire, ceci sera l’occasion de voir qu’il y avait 15 votants:

Vous y découvrirez un nouveau calcul de l’équipe majoritaire : 6 + 5 = 15 votants (lors de la délibération des subventions aux associations).

Vous comprendrez que face aux manquements, erreurs (….) qu’il ne nous sera pas possible d’adopter ce compte rendu lors du prochain conseil municipal.

Mais pas d’inquiétude, il ne fait aucun doute que l’équipe majoritaire l’adoptera.

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mars 2022

Conseil municipal enregistré. Nous avons salué cette initiative. En effet, face aux manquements réguliers, nous réclamons cela depuis notre arrivée.

Effectivement, le dernier compte rendu comportait des FAUX. Pour exemple, il indique que nous l’avons voté et signé. Hors ceci n’est pas le cas.

Synthèse de cette délibération:

Monsieur Ameele a effectivement demandé quel est le coût de l’accueil de loisirs par enfant en indiquant qu’il s’agit de la sixième fois qu’il pose la question depuis près de 2 ans. Dès lors, comment valider un tarif sans connaître le coût !!!

Egalement, nous avons fait remarquer que cette délibération consistait à voter les dates et les tarifs pour l’accueil de loisirs des vacances d’avril alors que la veille, ont été distribués dans les boites aux lettres ces informations, comme cela avait été fait remarqué à madame le Maire en 2021.

Aussi, dans ce vote, il était demandé de valider les dates et les tarifs de l’accueil de loisirs des vacances de février 2022 (Faut-il préciser que nous étions le 15 mars 2022 ?) !!!

Pour terminer, nous avons également sollicité madame le Maire pour savoir où en était l’augmentation des tarifs de l’accueil loisirs qu’elle souhaitait l’année dernière. Pour rappel, vos élus Générations Athies ont réussi à maintenir les tarifs ! https://generationsathies.fr/2021/01/29/conseil-municipal-du-28-decembre-2020/

Concernant cette délibération, nous vous invitons à écouter l’enregistrement. Vous constaterez que madame Pawlak n’avait prévu que 5 capteurs. Gaëtan Ameele l’interpelle afin d’envisager la pose de capteurs supplémentaires en proposant des lieux le nécessitant et si une étude de la qualité de l’air a été réalisée. Enfin, il la questionne quant à l’installation de purificateurs d’air .

Nous vous invitons à écouter la délibération. Vous constaterez qu’il n’y a aucune concessions référencées citées lors de la présentation de ce point. En outre, il n’est pas non plus évoqué les errances de madame le Maire quant au montant de la subvention qu’elle annonce et non reprises dans le compte rendu.

Pour rappel, Madame Dominique Kolaczyk avait déjà donné de multiples informations sur ce sujet à madame le Maire lors du conseil municipal d’octobre 2021 (point N°7 https://generationsathies.fr/2021/12/06/conseil-municipal-du-22-octobre-2021/ ). Cette dernière avait donc oublié ce qu’elle avait voté en CUA 3 semaines auparavant.

Pour conclure, madame Le Maire indique qu’il n’y a pas eu de délibération au conseil de la CUA depuis septembre sur le sujet. Je vous invite à lire ci-après la délibération en CUA du 10 mars 2022 (soit 5 jours avant ce conseil municipal).

Sur ce sujet, nous avons rappelé les engagements de Madame Pawlak pour assister à un repas de cantine point N° 4 https://generationsathies.fr/2021/12/06/conseil-municipal-du-22-octobre-2021/

Madame Pawlak a indiqué que des élus étaient venus combler des absences de personnel suite au COVID.

Monsieur Ameele lui a rappelé qu’il y a également 3 élus Générations Athies au sein du conseil municipal

Force est de constater que ce passage ne correspond pas à la réalité. En effet, monsieur Ameele ne demande pas un rappel des consignes. Il fait seulement remarquer qu’il est possible d’utiliser la salle des fêtes pour d’autres hypothèses, sans aucune nuisance, que celles répertoriées sur le site internet de la mairie. Il a pris pour exemple les concerts réalisés par le comité des fêtes et l’amicale laïque.

Les élus Générations Athies proposent donc que soit retravaillé le règlement d’utilisation de la salle des fêtes. Ceci aura pour objectif de clarifier les possibilités d’utilisation et éventuellement d’accroître le nombre de locations (donc des rentrées financières supplémentaires pour la commune).

Sur ce sujet, il est important d’être précis et exact dans la retranscription afin d’éviter toutes mauvaises interprétations. Monsieur Ameele, a interrogé l’assemblée afin de savoir si d’autres preuves de solidarité, autre que la collecte étaient envisagées pour le peuple ukrainien.

En résumé, la réponse fut « non » (Mélanie Pawlak); « on verra si des Athésiens proposent des hébergements »( Christine Vallez) ; « on a déjà distribué un tract » (Anthony Lenglet)

Gaëtan Ameele propose qu’un groupe de travail soit rapidement mis en place afin de mener une réflexion question sur ce que peut éventuellement faire la commune. Voici quelques pistes de réflexion :

  • Rappel : en son temps, Madame Lucienne Deglos maire d’Athies avait fait voter une subvention exceptionnelle en faveur des Arméniens !
  • Des logements communaux sont-ils vacants ?
  • Information que des communes ont fait le choix de passer des conventions avec des associations humanitaires et elles ont implanté 2 à 3 bungalows sur un de leurs terrains. Est-ce envisageable sur Athies en passant une convention avec l’ESAT qui est propriétaire d’environ 160 hébergements de dépannage.

Autant de pistes de réflexion qui auraient pu être débattues et travaillées lors de ce groupe de travail si cette proposition (celle de créer un groupe de travail) avait reçu un accueil favorable.

Il a été précisé que le suivi des personnes ainsi que les éventuels coûts pour la collectivité (eau, électricité, alimentation suivi,…) sont entièrement pris en charge par les associations humanitaires.

Délibérément, nous ne parlerons par des remarques, commentaires d’une extrême limite que nous avons pu entendre lors de cet échange.